LE CABINET

Après plus de vingt ans auprès de cabinets pancanadiens de premier plan ( Byers Casgrain, Stikeman Elliott et McCarthy Tétrault ), moi, Serge Tousignant, ai fondé mon propre cabinet situé au coeur du quartier des affaires, ici, à Montréal, afin d’avoir une meilleure maîtrise de la base des services juridiques d’affaires, à savoir aider mes clients à atteindre leurs objectifs en apportant expertise juridique jugement et prévisibilité tant des coûts que des échéanciers.

Le réseau que j’ai élaboré en plus de vingt cinq ans de pratique, combiné aux technologies d’aujourd’hui, me permet d’adapter mes services à vos projets.

Licencié en droit de l’Université d’Ottawa en 1991 et admis au Barreau du Québec en 1992, j’ai donné plusieurs conférences et ateliers, notamment sur le processus des fusions et acquisitions, la rédaction de contrat et la gestion de projet appliquée à la pratique du droit.

Serge Tousignant

Tousignant Avocats

L’EXPERTISE

La pratique du cabinet Tousignant Avocats porte sur les fusions et les acquisitions, le capital d’investissement ( incluant le capital de risque ), les réorganisations d’entreprises et également sur les affaires commerciales courantes.

Le cabinet fournit des conseils stratégiques dans le cadre d’opérations commerciales complexes ou plus simples et ce, à l’échelle locale, nationale et transfrontalière.

Tousignant Avocats représente des clients agissant dans une multitude de secteurs d’activité, dont l’impression, l’édition, les produits pharmaceutiques, les technologies, l’énergie, l’industrie manufacturière et la finance.

Fusions et acquisitions privées / Financement

  • Alimentaire : Acquisition de la plus importante boulangerie au Québec ;
  • Alimentaire : Acquisition de la participation détenue par des actionnaires minoritaires de la plus importante boulangerie des maritimes ;
  • Alimentaire : Acquisition d’un important fabricant et distributeur ( Canada et USA ) de produits alimentaires sans gluten ;
  • Capital : Investissements dans des entreprises de technologie de pointe (aviation) ;
  • Capital : Investissements et dessaisissements par des caisses de retraite québécoises et canadiennes aux États-Unis et en Europe ( secteurs manufacturier, des technologies et du divertissement ) ;
  • Communications, édition et production télévisuelle : Restructuration de portefeuille, achats/ventes d’entreprises actives dans les médias électroniques, le marketing, l’édition, la publication écrite et électronique au Québec, au Canada, aux USA et en Europe ;
  • Énergie : Acquisition par un conglomérat d’entreprises de gestion de réseaux électriques ;
  • Énergie/Capital : Investissements (et dessaisissements) dans le secteur du gaz et du pétrole ;
  • Financement : bancaire ( crédits d’exploitation et à termes et financement de projets ) ;
  • Financement : BDC, IQ, CDPQ et fonds d’investissements privés ( manufacturier, technologie, pharmaceutique et services ) ;
  • Immobilier : Vente de la participation d’entreprises propriétaires de centres commerciaux et sites industriels ;
  • Immobilier : Opérations de vente/cession-bail ;
  • Manufacturier : Achat/vente d’entreprises de matériaux de construction et produits connexes ;
  • Manufacturier : Acquisitions d’entreprises de gaz médicaux ;
  • Manufacturier : Acquisitions/ventes d’entreprises de fabrication de produits métalliques ;
  • Manufacturier : Acquisitions/ventes d’entreprises dans le secteur du développement, de la fabrication et de la distribution de pièces automobiles ( Canada et USA ) ;
  • Manufacturier : Acquisition d’entreprises actives dans le secteur de la fabrication de produits du papier ;
  • Pharmaceutique : Vente des opérations canadiennes de distribution de produits pharmaceutiques ;
  • Pharmaceutique : Acquisition d’entreprises dites de spécialités ;
  • Ressources: Vente des  mines Sigma-Lamaque, Kiena et al ;
  • Santé. : Acquisition de la totalité des actions d’un important fabricant et distributeur de produits de santé naturels ;
  • Santé : Prestation de conseils dans le cadre de conventions de services transactionnels avec la Régie de l’assurance maladie du Québec et le traitement de transactions dans le monde des soins de santé et des services sociaux ;
  • Santé : Acquisition d’une entreprise active dans les nouvelles technologies reliées à  la gestion des banques de sang humain ;
  • Santé/Capital : Acquisition d’une importante entreprise de fabrication de suppléments et de médicaments sans ordonnance ;
  • Services : Acquisition d’entreprises actives dans le secteur des chaînes d’approvisionnement, de la logistique et des services professionnels.

Coentreprises

  • Établissement d’une coentreprise nord-américaine de production de films ;
  • Établissement d’une coentreprise de production de terres rares ;
  • Établissement d’une coentreprise reliée à des produits d’aluminium spécialisés ;
  • Établissement de coentreprises d’applications cellulaires ;
  • Jillian’s de Montréal : Structuration d’une coentreprise avec le Montreal Forum Group ;
  • Le Cercle : Prestation de conseils dans le cadre de la constitution d’une coentreprise reliée à un club social privé virtuel ;
  • Exit de coentreprises, notamment, dans le secteur du vêtement et de la publication et de l’édition.

Affaires courantes / Réorganisations d’entreprises

  • Gaz industriels : Prestation de conseils généraux à l’égard de conventions d’exploitation ;
  • Restructuration : Réorganisation de conglomérats ;
  • Réorganisation des filiales et des divisions d’entreprises manufacturières pancanadiennes ;
  • Prestation de conseils généraux en matière de droit commercial, et d’approvisionnement ( secteur de la défense et de la santé ) ;
  • Questions relatives à la protection des renseignements personnels ( et d’accès à l’information demandes/réponses ) ;
  • Contrats relatifs à la TI ;
  • Franchisage ;
  • Approvisionnement ( fournisseurs/clients ) ;
  • Révision de contrats types utilisés en entreprise.
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